Editeur du site internet
SIEGE SOCIAL
TOTEM DIFFUSION,
Siret N° : 79996002600018
N° intracommunautaire : FR 83799960026
SAS au capital de 5000 €uros
Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de La Roche sur Yon en Vendée
|
Conception et hébergement du site internetAGC 360° SQUARE DES GOBELINS |
|
Responsabilité TOTEM DIFFUSION n’est pas responsable d’éventuels virus qui apparaîtraient sur le site deco-maison-interieur.fr en dépit des mesures de contrôle appliquées.
Infographies et Photographies : « La communication et l’utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l’utilisation des photographies dans la presse. »
Droits de reproduction Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez vous au responsable de TOTEM DIFFUSION en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l’utilisation que vous souhaitez en faire.
Données personnelles Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site : Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs. TOTEM DIFFUSION garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.
Droit d’accès, de modification et de suppression Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal (voir rubrique CONTACT). Déclaration à la CNIL : n°2049834. Affichage Ce site est optimisé pour un affichage en 1024×768. |
|