Mentions légales déco maison interieur

 

Editeur du site internet

 

SIEGE SOCIAL

 

 

 

TOTEM DIFFUSION,
87 ROUTE DE BEAUVOIR
85300 SALLERTAINE

 

 

 

Siret N° : 79996002600018

 

N° intracommunautaire : FR 83799960026

 

SAS au capital de 5000 €uros

 

Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés

de La Roche sur Yon en Vendée 

 

 

 

 

 

Conception et hébergement du site internet

AGC 360°

SQUARE DES GOBELINS
BP 424
85304 CHALLANS cedex
Tél. : 06 44 07 48 49

www.agc-360.fr

Responsabilité

TOTEM DIFFUSION n’est pas responsable d’éventuels virus qui apparaîtraient sur le site deco-maison-interieur.fr en dépit des mesures de contrôle appliquées.

 

Infographies et Photographies :

« La communication et l’utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l’utilisation des photographies dans la presse. »

 

Droits de reproduction

Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez vous au responsable de TOTEM DIFFUSION en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l’utilisation que vous souhaitez en faire.

 

Données personnelles

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site : Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs. TOTEM DIFFUSION garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

 

Droit d’accès, de modification et de suppression

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal (voir rubrique CONTACT).

Déclaration à la CNIL : n°2049834.

Affichage

Ce site est optimisé pour un affichage en 1024×768.
Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 10 (et au dessus), Opéra, Safari, Google Chrome et Mozilla Firefox.